Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROCEDES CHENEL
PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97664343
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2027

Présentation de la marque PROCEDES CHENEL

Déposée le 18 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCEDES CHENEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL domicilié(e) 70 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 679 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PROCEDES CHENEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCEDES CHENEL arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PLAFONDS HONEYCOMB CEILINGS , PLAFONDS PARALUME CEILINGS , NET COLD , LIGHTED WALL , DROPALU , LIGHT COLUMN , DROPJET


PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL, Société à Responsabilité limitée - 70 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France - SIREN 351679410


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 3 novembre 1997 - Renonciation partielle n°245020 - Publication au BOPI 1997-11-03

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249894 - Publication au BOPI 1998-02-17

Renouvellement avec limitation le 16 janvier 2007 n°2331524 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647927 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-03

“ Matériaux de construction métalliques, grilles métalliques, fils et câbles métalliques non électriques. – écran de protection ; papier, carton, papier de protection dans le bâtiment. – matériaux et éléments de constructions non métalliques, cloisons, plafonds. – non tissés (textiles) destinés aux expositions et/ou à la décoration ”.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).